Mentions légales

Éditeur du site

SARL BAVANS CONDUITE, au capital de 4 000 €. SIREN 819 559 071, RCS Belfort B 819 559 071. Siège : 36 Grande Rue, 25550 Bavans. Contact : autoecole@bavans-conduite.fr, 03 63 38 51 26.
Établissements : Bavans (SIRET 819 559 071 00017), Colombier-Fontaine (SIRET 819 559 071 00025), L'Isle-sur-le-Doubs (819 559 071 00041).
Agréments : E2502500030 (Bavans, Colombier-Fontaine), E2602500030 (L'Isle-sur-le-Doubs).

Direction de la publication et protection des données

Directeur de la publication et délégué à la protection des données : Gaëlle WOZNY, autoecole@bavans-conduite.fr.

Conception et hébergement

Site conçu par Agence Facton. Hébergeur : Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre – www.hostinger.fr.

Propriété intellectuelle

BAVANS CONDUITE détient les droits sur les textes, images, logos et éléments graphiques du site. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

BAVANS CONDUITE s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, notamment les tarifs et horaires, et ne peut être tenue responsable des dommages liés à l'accès au site ou à l'usage de ses contenus. Le site contient des liens vers des sites externes dont BAVANS CONDUITE n'est pas responsable.

Données personnelles et cookies

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l'exercer, écrivez à autoecole@bavans-conduite.fr. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr/fr/plaintes). Aucun cookie de mesure d'audience ou publicitaire n'est déposé.

Formulaire de contact : les informations saisies servent uniquement à vous répondre et sont conservées le temps de traiter votre demande. Les e-mails sont acheminés par Brevo (Sendinblue SAS, France). Pour lutter contre les envois automatisés, la page Nos agences utilise Google reCAPTCHA (Google Ireland Ltd), qui peut déposer des cookies techniques et analyser votre navigation sur cette page ; voir les règles de confidentialité de Google.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Belfort sont seuls compétents.